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Le site appartient à l'Institut d'Energétique et d'Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.). Le siège est au 28, avenue Georges Clémenceau - 92330 SCEAUX. Il est représenté par Thierry BOLLET Directeur de Publication du site. Copyright © 1999-2009 I.E.A.T.C. Tous droits réservés. Afin de satisfaire aux prescriptions de la loi du 6 janvier 1978, et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986, le présent site à fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).
- Propriété intellectuelle
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- Données nominatives ou à caractère personnel
Les utilisateurs sont parfois invités à fournir à l'Institut d'Energétique et d'Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.) des données nominatives, c'est à dire certaines informations à caractère personnel. Ils sont expressément avertis qu'ils n'ont aucune obligation de répondre aux questions qui leur sont posées. En outre, chaque questionnaire mentionne le caractère impératif des réponses pour obtenir la fourniture du service demandé. Le traitement automatisé par l'Institut d'Energétique et d'Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.) des données nominatives fournies par l'utilisateur est conditionné à l'accord express et ponctuel de ce dernier. Ces données nominatives ne sont jamais transférées à des tiers par l'Institut d'Energétique et d'Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.). L'Institut d'Energétique et d'Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.) se réserve toutefois la possibilité de transmettre à des tiers ces informations sous un mode codé ne permettant pas d'identifier l'utilisateur. Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée " Informatique et Liberté ", l'Institut d'Energétique et d'Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.) informe l'utilisateur de son droit d'accès aux informations nominatives qui le concernent et dont il peut à tout moment demander qu'elles soient supprimées, rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour, et ce sans qu'il ait à justifier d'un quelconque motif. A cet effet, l'Institut d'Energétique et d'Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.) tient à la disposition de l'utilisateur par e-mail
- Sécurité
L'Institut d'Energétique et d'Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.) prend toutes les précautions pour préserver la sécurité des informations communiquées par les utilisateurs. Toutefois, ceux-ci sont avertis que les interventions dans les forums de discussion ou à l'occasion de messages échangés par e-mail peuvent permettre à des tiers de les identifier.
- Liens hypertextes
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Pour ce faire, il suffit à l'internaute de contacter le Directeur de Publication ci-dessus visé de l'Institut d'Energétique et d'Acupuncture Traditionnelles Chinoises (I.E.A.T.C.) à cet effet.
- Publicité
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- Législation applicable
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- Partenariat éditorial
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